En poursuivant votre navigation, vous acceptez le dépôt de cookies tiers destinés à vous proposer des vidéos, des boutons de partage, des remontées de contenus de plateformes sociales. En savoir plus
Paramétrages de cookies
×
Cookies fonctionnels
Ce site utilise des cookies pour assurer son bon fonctionnement et ne peuvent pas être désactivés de nos systèmes. Nous ne les utilisons pas à des fins publicitaires. Si ces cookies sont bloqués, certaines parties du site ne pourront pas fonctionner.
Mesure d'audience
Ce site utilise des cookies de mesure et d’analyse d’audience, tels que Google Analytics et Google Ads, afin d’évaluer et d’améliorer notre site internet.
Ce site utilise des composants tiers, tels que ReCAPTCHA, Google Maps, MailChimp ou Calameo, qui peuvent déposer des cookies sur votre machine. Si vous décider de bloquer un composant, le contenu ne s’affichera pas
Des plug-ins de réseaux sociaux et de vidéos, qui exploitent des cookies, sont présents sur ce site web. Ils permettent d’améliorer la convivialité et la promotion du site grâce à différentes interactions sociales.
Retransmission en direct du Conseil Communautaire du mardi 9 février 2021 ORDRE DU JOUR Question
Délibération portant adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du CDG59 Question
Délibération portant Présentation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) et approbation du montant des attributions de compensation Question
Délibération portant Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) Question
Délibération portant autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent Question
Délibération portant création d’emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifiée Question
Délibération portant modification du tableau des effectifs Question
Délibération portant modification du plan de financement des travaux de forage au Mali dans le cadre de l’appel à projet Action internationale – Coopération décentralisée de l’Agence de l’Eau Artois-Picardie Question
Délibération portant représentation de la CCPS au sein du Conseil d’administration d’Initiative Cambrésis Question
Délibération portant avis sur l’évolution du périmètre de L'Etablissement Public Foncier (EPF) Nord-Pas de Calais – Consultation officielle des collectivités sur le projet modifiant le décret de création de l’Etablissement Question
Délibération portant prise de compétence mobilités pour les Communautés de communes Plus d'informations sur le site avec notamment l'ordre du jour complet et détaillé : http://www.ccpays-solesmois.fr/